La boutique de Graines de Violettes

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Noms et références des articles et quantité demandée :

Mentions légales :

TVA non applicable,article 293B du CGI.
N° Siret : 513 695 494 00015
Kathe CAPMAS « Graines de Violettes »
Blog :  violettesboutik.canalblog.com
Entreprise dirigée par Madame CAPMAS Kathe

Le présent blog est une boutique en ligne des créations textiles  réalisées par Graines de Violettes.

Les conditions générales de vente sont conclues entre:

D’une part, l’entreprise «Graines de Violettes », n°SIREN :  513 695 494 00015

ci après dénommé « l’entreprise »
Et
D’autre part, toute personne, ci après dénommée « l’acheteur » qui passe commande sur le blog violettesboutik.canalblog.com      « La boutique de Graines de Violettes» via l’adresse : violettes46@orange.fr

ci après dénommée « le blog »

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur.

Avant tout passage de commande, l’acheteur est invité à consulter les conditions générales de vente consultables sur le blog.  Tout passage de commande implique tacitement l’acceptation complète et sans réserve de ces dernières. Tout manquement, de la part de l’entreprise, à l’une de ses obligations, évoquées dans les présentes conditions générales de vente, ne pourra en aucun cas être interprété, par le client, comme une renonciation aux conditions générales de vente.

Les dites conditions pourront faire l’objet de modification sans préavis. Ce sont les conditions générales de vente applicables à la passation de commande qui sont celles en vigueur.

Caractéristique des articles :

L’entreprise s’efforce de donner le plus de détails possibles sur les articles présentés. Les photos des articles présentés sont le plus fidèles possibles mais l’entreprise ne peut assurer une similitude parfaite avec l’article commandé. Les photos présentant les articles sont donc non contractuelles.
En effet, en fonction de l’éclairage, de la résolution des écrans de chacun,  les nuances de couleurs et le rendu des matières ne sont pas garanties. Les articles présentés étant entièrement faits main, les éventuels défauts et différences de couleurs sont inhérentes à leur fabrication artisanale. L’acheteur ne peut en aucun cas en rendre responsable l’entreprise.

Disponibilité des articles :

Les articles sont fournis dans la limite des stocks disponibles. Les stocks étant gérés manuellement via le blog, malgré tout le soin apporté à leurs mise à jour, l’entreprise ne peut être tenu responsable de la non disponibilité des articles. Dans le cas de non disponibilité d’un article, l’acheteur en sera tenu informé dans les plus brefs délais, ou remboursé via paypal si la commande a été payée sur PAYPAL.
Prix des articles
Les prix indiqués sont en euros, ils comprennent les frais de livraison.. Le prix indiqué à la date de la commande est le prix facturé.

Prise de commande, paiement et mode de règlement :

L’acheteur envoie via l’item «m'écrire » du blog sa commande (sauf  Paypal, un message sur "m'écrire, permet de connaitre la disponibilité de l'article avant le paiement sur paypal). La commande doit contenir les références des articles (indiqués dans le titre de l'aticle réf ...) pour chaque article ainsi que les coordonnées complètes de l’acheteur (nom, prénom, adresse, email). Après validation de la commande par l’entreprise, l’acheteur reçoit par mail, le montant total à régler articles et frais de port compris. L’acheteur devra régler le montant total par chèque dans les 10 jours

Le chèque doit être émis par une banque française, le libellé sera donné par email lors de la validation de la commande. Le Chèque devra parvenir par courrier à l’adresse indiquée par l’entreprise accompagné du récapitulatif de la commande. Les 10 jours passés, l’entreprise se laisse le droit de remettre en vente les articles sans possibilité pour l’acheteur de réclamer de dédommagements, quels qu’ils soient.

Via  paypal, il est vivement recommander d'adresser un message via "m'écrire" afin de connaitre la disponibilité de l'article, celle-ci sera confirmée par un message adressé par la boutique. Il suffira ensuite  de régler la somme via l'icône réservée à ce mode de paiement, ne pas omettre d'indiquer le nom et l'adresse de livraison.

Pour les commandes issues des autres pays de l'Union Européenne, les paiements s'effectueront uniquement par PAYPAL.

Livraison :

L’entreprise envoie les articles dans les 15 jours suivant la réception du règlement par chèque. Cependant l’entreprise ne peut être en aucun cas tenue responsable des retards et des détériorations liés à la Poste. Les livraisons se font uniquement en France Métropolitaine par la Poste, et en Europe avec les tarifs POSTE en vigueur.

Les tarifs appliqués de la Poste seront ceux en vigueur. Pour des raisons de sécurité,  les envois d'articles  se feront par collissimo, ou en recommandé avec AR (pour les petites pièces). Le montant sera confirmé par mail, lors de la confirmation de commande.

Les tarifs indiqués sur le site sont hors tarifs de la poste. (iLS SERONT CONFIRMES PAR UN MESSAGE ADRESSE PAR LA BOUTIQUE - APRES MESSAGE ADRESSE PAR L'ACHETEUR AU VENDEUR POUR CONNAITRE LA DISPONIBILITE DU PRODUIT - 

Rétractation :

Le client dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception des articles commandés pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, les frais de retour étant à la charge du client. Tout article retourné devra être en parfait état et dans son emballage d'origine. Tout article endommagé ou sali par le client ne pourra être repris. L'article retourné sera remboursé, mais pas les frais de port. Le remboursement interviendra au plus tard dans un délai de 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé.
Passé le délai de sept jours, tout article livré sera considéré comme accepté par le client et conforme à sa commande et ne pourra plus faire l'objet d'un retour, d'un remboursement ou d'un échange.
En cas d'erreur de l’entreprise, tout article adressé à l’acheteur par erreur pourra être retourné en vue d'un échange ou d'un remboursement. Dans ce cas, les frais de retour seront à la charge de l'entreprise.

Litiges :

Les présentes conditions de vente sont soumises au droit français. Tout litige entre l’entreprise et l’acheteur sera soumis au tribunal compétent dans la juridiction dont dépend le siège social de la petite boutique de Graines de Violettes